Mentions légales & Politiques
Veuillez consulter nos conditions légales, politiques et pratiques.
Nous nous engageons à la transparence, à la confidentialité et au respect des réglementations européennes et internationales.
Conditions d’utilisation
En accĂ©dant Ă ce site web (« Site ») et Ă nos services, vous acceptez dâĂȘtre liĂ© par ces conditions dâutilisation.
Si vous nâacceptez pas une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.
Utilisation & Accès enregistré
Vous bĂ©nĂ©ficiez dâune licence limitĂ©e, non exclusive, pour accĂ©der et utiliser le contenu de ce Site Ă des fins personnelles et non commerciales.
Toute utilisation, reproduction ou distribution non autorisée est interdite.
Nos services sont fournis « en lâĂ©tat » sans aucune garantie.
The Intelligent Enterprise Group nâest pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consĂ©cutifs rĂ©sultant de votre utilisation du Site.
Licences & Remboursements
Nous proposons des licences dâessai (logiciel de bureau uniquement) et des licences commerciales (logiciel de bureau et serveur).
Les licences dâessai sont strictement non commerciales, valables six (6) mois Ă compter de lâactivation et ne peuvent pas ĂȘtre renouvelĂ©es.
Aucune assistance nâest fournie dans le cadre dâune licence dâessai.
Les licences commerciales sont accordĂ©es par utilisateur, valables un (1) an et doivent ĂȘtre renouvelĂ©es chaque annĂ©e.
Chaque utilisateur doit détenir sa propre licence.
Le logiciel serveur est disponible uniquement sous licence commerciale.
Le logiciel inclut une vĂ©rification de licence intĂ©grĂ©e. Lorsquâune licence expire, le logiciel cesse immĂ©diatement de fonctionner sans pĂ©riode de grĂące.
Tous les frais sont non remboursables, y compris les frais administratifs des licences dâessai et les frais des licences commerciales, mĂȘme si vous cessez dâutiliser le logiciel avant la fin de la pĂ©riode de validitĂ©.
En cas de rĂ©siliation ou dâexpiration de la licence, vous devez dĂ©sinstaller et dĂ©truire toutes les copies du logiciel dans un dĂ©lai de cinq (5) jours ouvrables.
Restrictions
- Le logiciel ne peut pas ĂȘtre redistribuĂ©, transfĂ©rĂ©, sousâlicenciĂ©, louĂ© ou fourni en tant que service Ă des tiers.
- LâingĂ©nierie inverse, la dĂ©compilation, le dĂ©sassemblage ou la traduction du logiciel sont interdits.
- Chaque licence est personnelle, non transférable et limitée aux droits expressément accordés.
Politique de confidentialité
En tant quâentreprise belge au service de clients dans le monde entier, nous respectons strictement le RĂšglement gĂ©nĂ©ral sur la protection des donnĂ©es (RGPD) et les autres lois pertinentes en matiĂšre de protection des donnĂ©es.
Vos droits en vertu du RGPD
Vous avez le droit de :
- Accéder à vos données personnelles ;
- Demander des corrections ou des compléments ;
- Demander la suppression ou la limitation de vos données ;
- Vous opposer à certaines activités de traitement ;
- Recevoir vos données dans un format portable.
Nous ne collectons que les donnĂ©es nĂ©cessaires pour rĂ©pondre aux demandes ou fournir nos services. Cela inclut votre nom, votre adresse eâmail et les dĂ©tails de votre message. Toutes les donnĂ©es personnelles sont stockĂ©es en toute sĂ©curitĂ© et traitĂ©es sur la base lĂ©gale de votre consentement ou de lâexĂ©cution dâun contrat. Nous conservons les donnĂ©es personnelles uniquement aussi longtemps que nĂ©cessaire pour atteindre les objectifs dĂ©finis et nous ne partageons pas les donnĂ©es avec des tiers, sauf obligation lĂ©gale ou avec des prestataires de confiance sous accords stricts.
Politique relative aux cookies
Notre Site utilise des cookies et le stockage local pour amĂ©liorer lâexpĂ©rience utilisateur et gĂ©rer les prĂ©fĂ©rences de thĂšme.
Les cookies peuvent Ă©galement ĂȘtre utilisĂ©s pour lâanalyse et la personnalisation du contenu.
Types de cookies que nous utilisons
- Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement de base du site.
- Cookies analytiques : Nous aident Ă comprendre les habitudes dâutilisation.
- Cookies de préférence : Enregistrent vos paramĂštres de thĂšme et de mise en page.
En utilisant notre Site, vous consentez Ă lâutilisation de cookies. Vous pouvez gĂ©rer vos prĂ©fĂ©rences en matiĂšre de cookies dans les paramĂštres de votre navigateur.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu, les conceptions, logos, images, textes et autres éléments de ce Site appartiennent à The Intelligent Enterprise Group ou à ses concédants tiers.
Vous ne pouvez pas reproduire, republier ou distribuer de contenu sans autorisation écrite préalable.
Clause de non‑responsabilité
Les informations fournies sur ce Site le sont à titre informatif général uniquement.
Bien que nous nous efforcions dâassurer lâexactitude, The Intelligent Enterprise Group ne garantit pas lâexhaustivitĂ© ou la fiabilitĂ© des informations prĂ©sentes sur ce Site.
Votre utilisation du contenu se fait Ă vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions dans le contenu, ni des pertes ou dommages résultant de son utilisation.
Les informations de ce Site sont fournies « en lâĂ©tat » sans aucune garantie, expresse ou implicite.
Droit applicable & Règlement des litiges
Ces conditions et toutes les questions juridiques liĂ©es Ă notre Site et Ă nos services sont rĂ©gies par le droit belge et, le cas Ă©chĂ©ant, par le droit de lâUnion europĂ©enne.
En cas de litige, les parties sâefforceront de rĂ©soudre le diffĂ©rend Ă lâamiable.
Si aucun accord nâest trouvĂ©, vous acceptez que toute action ou procĂ©dure judiciaire relĂšve de la compĂ©tence exclusive des tribunaux de Gand, Belgique.
Mentions légales :The Intelligent Enterprise Group, SP | Scheldestraat 82, 9240 Zele, Belgique | BCE : 0711.654.752 | TVA : BE 0711.654.752
Utilisation promotionnelle
Sauf accord écrit contraire, nous pouvons mentionner votre organisation dans les produits livrés et utiliser votre nom ou logo dans nos supports promotionnels.
Toute utilisation sera équitable, exacte et conforme à la législation applicable.
Si vous prĂ©fĂ©rez ne pas ĂȘtre mentionnĂ©, veuillez nous contacter pour vous dĂ©sinscrire.
Mises à jour et révisions
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de réviser ces politiques légales à tout moment.
Les modifications seront publiées sur cette page, et votre utilisation continue du Site vaut acceptation de ces changements.
Contact pour les questions juridiques
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos mentions légales et politiques, veuillez contacter notre service juridique.
Contacter le service juridiqueBesoin de plus d’informations ?
Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des précisions sur nos politiques légales, n’hésitez pas à nous contacter.
Nous contacter